Constitution

Le Cercle d’Ethique en Recherche Pédiatrique s’est constituée en association régie par la loi du 1^er juillet 1901 le 28 mai 2009.

  Statuts

Statuts du CERPed

  Siège social

• Hôpital Antoine Béclère
  17 rue de la porte de Trivaux
  BP 405
  92140 Clamart cedex

  Ressources

Article VIII des statuts :

• "Les ressources de l’association comprennent :
  1) Le montant des cotisations ;
  2) Les subventions publiques.
  3) Les dons de personnes physiques ou morales acceptés par le Conseil d’administration qui apprécie l’absence de conflit d’intérêt et la compatibilité avec l’objet social de l’association."

  Bureau

• P^r. Jean-Michel ZUCKER, président
  P^r. Jean-Louis BERNARD, vice-président
  D^r Chantal AUBERT-FOURMY, secrétaire
  M^me Catherine HOLZMANN, trésorière

Déclaration

Déclaration en préfecture des Hauts-de-Seine (Île-de-France) le 18 août 2009.

• Identification WALDEC : W921000419

• Publication dans le journal officiel du 5 septembre 2009